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Audiences de la Cour suprême
J.M.H. c. Sa Majesté la Reine - 19 mai 2011 No de dossier 33667 J.M.H. fait appel de la décision de la Cour d’appel de l’Ontario d’interjeter son acquittement des agressions sexuelles. La plaignante S.A., cousine mineure de J.M.H., allègue que celui-ci aurait eu des relations sexuelles avec elle à deux occasions sans son consentement. S.A. avait 17 ans au moment des incidents en 2006 et, au cours de ces deux occasions, elle a passé la nuit à l’appartement de l‘appelant. Même si le juge du procès a conclu que la Couronne avait prouvé qu’il y a eu des rapports sexuels, il avait des doutes raisonnables sur le consentement. S.A. a écrit un poème sur le premier incident et l’interprétation du poème par le juge du procès est au cœur de cet appel.