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Audiences de la Cour suprême
K.G.K. c. Sa Majesté la Reine
Le présent appel porte sur le droit d’être jugé dans un délai raisonnable dans le cadre d’un procès criminel. La Cour suprême doit décider si le temps que met un juge à trancher une affaire doit être pris en compte pour déterminer si l’instruction de celle-ci a pris trop de temps. (Dossie no. 38532) (25 septembre 2019)