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  • Les comités du Sénat

    Affaires juridiques et constitutionnelles – 3 février 2021 – 1re partie

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Affaires juridiques et constitutionnelles – 2 février 2021 – 3e partie

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    AMM : Affaires juridiques et constitutionnelles – 2 février 2021 – 2e partie

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Affaires juridiques et constitutionnelles – 2 février 2021 – 1re partie

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : d’autres questions au ministre Lametti sur le proj. de loi C-7

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : un ex-sénateur et la Commiss. can. des droits de la personne

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : avis de défenseurs de personnes handicapées

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Mise en place d’un vote à bulletin secret pour élire le président intérimaire

    SELE Sénat
  • Les comités du Sénat

    Proj. de loi sur la Conv. sur les armes chimiques : étude article par article

    AEFA Sénat
  • Les comités du Sénat

    Proj. de loi sur la Conv. sur les armes chimiques : Aff. mondiales Canada

    AEFA Sénat
  • Les comités du Sénat

    Rapports de sous-comités et projet de loi sur l’accessibilité

    CIBA Sénat
  • Les comités du Sénat

    Débats sur la nomination du président intérimaire du Sénat

    SELE Sénat
  • Les comités du Sénat

    La sénatrice Lynn Beyak, suspendue en 2019, conteste une approbation de dépenses

    CIBA Sénat
  • Les comités du Sénat

    Élection sénatoriale de Chantal Petitclerc comme présidente du comité

    Sénat SOCI
  • Les comités du Sénat

    Les sénateurs élisent Fabian Manning comme président du comité

    POFO Sénat
  • Les comités du Sénat

    Le sénateur conservateur Leo Housakos est élu président du comité

    RPRD Sénat
  • Les comités du Sénat

    Les sénateurs élisent le sénateur Paul Massicotte comme président du comité

    ENEV Sénat
  • Les comités du Sénat

    Budget princ. des dép : Duclos défend les dépenses gouv. liées à la pandémie

    NFFN Sénat
  • Les comités du Sénat

    La sénatrice conservatrice Salma Ataullahjan est élue présidente

    RIDR Sénat
  • Les comités du Sénat

    AMM : La stigmatisation et l’inégalité visant les handicapés

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : Discussions sur la santé mentale avec des médecins

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : médecins autochtones et défenseurs de droits des handicapés

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Budget principal des dépenses : analyse par le directeur parlementaire du budget

    NFFN Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : Discussions sur le projet de loi C-7 avec la min. C. Qualtrough

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : témoignages de médecins & Assoc. des libertés civiles (C.-B.)

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Les sénateurs élisent David Wells comme président du comité

    AOVS Sénat
  • Les comités du Sénat

    Budget princ. des dépenses : représentants de Santé Canada, de Finances Canada

    NFFN Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : réserves d’organismes religieux à l’égard du projet de loi C-7

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : témoignage de la Fédération des ordres des médecins du Canada

    LCJC Sénat
  • Les comités du Sénat

    Loi sur l’AMM : la min. de la Santé Patty Hajdu et le proj. de loi C-7

    LCJC Sénat