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Audiences de la Cour suprême
Joan Clements, by her Litigation Guardian, Donna Jardine c. Joseph Clements. (16 fevrier 2012) No de dossier 34100 La demanderesse a été grièvement blessée alors qu'elle prenait place sur une moto conduite par son époux, l'intimé. Le juge de première instance a conclu que l'intimé avait été négligent à deux égards : il conduisait à une vitesse excessive et la moto était surchargée. Le juge de première instance a appliqué le critère de la contribution appréciable et conclu que le lien de causalité avait été établi. L'intimé était donc responsable des blessures subies par la demanderesse. La Cour d'appel a accueilli l'appel de l'intimé et rejeté l'action de la demanderesse.