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Les comités du Sénat
Énergie, environnement et ressources naturelles – 10 mai 2012
Comparutions : Dale Eisler, Jay Khosla, Coleen Volk, Helen Cutts, Jean-François Tremblay, Kevin Stringer, Steve Mongrain Le comité entame son étude des dispositions environnementales contenues dans la partie 3 du projet de loi C-38, la loi d’exécution du budget fédéral du 29 mars 2012. Des représentants de Ressources naturelles Canada, d’Environnement Canada, de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, de Pêches et Océans Canada et des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada présentent un breffage technique sur la partie 3 du projet de loi C-38. Les sénateurs qui participent à la discussion sont W. David Angus (président du comité), Grant Mitchell (vice-président du comité), Daniel Lang (Parti conservateur), Paul J. Massicotte (Parti libéral), Judith Seidman (Parti conservateur), Robert W. Peterson (Parti libéral) et Janis G. Johnson (Parti conservateur).