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Les comités du Sénat
Transports et communications - 12 décembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour poursuivre leur étude sur les impacts du changement climatique sur les infrastructures critiques. Des représentants de l'Autorité aéroportuaire de Vancouver, de l'Autorité portuaire Vancouver-Fraser et du gouvernement de la Colombie-Britannique comparaissent à titre de témoins.
Transports et communications - 29 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour poursuivre leur étude sur les impacts du changement climatique sur les infrastructures critiques. Des représentants du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, de l'Ontario Trucking Association, de la Chambre de commerce maritime et de la Northern Air Transport Association comparaîtront en tant que témoins.
Transports et communications – 22 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour poursuivre leur étude sur les répercussions des changements climatiques sur les infrastructures essentielles. Comparaissent comme témoins Brendan Bell (West Kitikmeot Gold), Rachel Olson (The Firelight Group), Shelly De Caria, Aaron Speer (Canadian North), Paul Irngaut et Taqialuk Peter (Nunavut Tunngavik Incorporated).
Transports et communications - 21 novembre 2023
Les sénateurs poursuivent l’étude portant sur l’incidence des changements climatiques sur les infrastructures essentielles dans les secteurs des transports et des communications. Les témoins sont le maire Frank Pope (Ville de Norman Wells), Jason Balaski (Boiler Controls Limited), David Hodgson (HRN Contracting Limited) et Tracy St. Denis (Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest).
Transports et communications - 1er novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour poursuivre leur étude sur les impacts des changements climatiques sur les infrastructures critiques. Jeff Birchall, Kees Lokman, Tristan Pearce, Alison Perrin, Eric Rapaport et Clarence Woudsma comparaissent en tant que témoins.
Transports et communications - 31 octobre 2023
Le Comité se réunit pour poursuivre son étude sur les impacts du changement climatique sur les infrastructures critiques. Les témoins sont Ryan Ness (Institut climatique du Canada), Natalie Carter, John Gradek, Barry Prentice, David Sauchyn et Sebastian Weissenberger.
Transports et communications - 25 octobre 2023
Le Comité se réunit pour poursuivre son étude sur les impacts du changement climatique sur les infrastructures critiques. Des représentants et des fonctionnaires des gouvernements provinciaux et de nombreux groupes d'intérêt comparaîtront en tant que témoins.
Transports et communications - 24 octobre 2023
Le comité poursuit l’étude portant sur les effets du changement climatique sur les infrastructures critiques. Les témoins sont Paul Godfrey et Ernie Hudson (Gouvernement de l’Île-du-Prince-Édouard), Allan Gray (Administration portuaire de Halifax) ainsi que Danika van Proosdij et Tim Webster.
Transports et communications - 18 octobre 2023
Le comité se réunit pour poursuivre son étude sur les répercussions des changements climatiques sur les infrastructures essentielles. Comparaissent comme témoins le maire Andrew Black (municipalité de Tantramar), le maire David Kogon (ville d’Amherst), Royden Boudreau, Shannon Watt (Association canadienne du propane) et Matthew Hynes (Oceanex Inc.).
Transports et communications - 13 juin 2023
Le comité se réunit pour examiner le projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne qui mettent du contenu de nouvelles à la disposition des utilisateurs au Canada. Deux fonctionnaires de Patrimoine canadien, Joelle Paré et Thomas Owen Ripley, comparaissent en tant que témoins devant le comité.
Transports et communications - 7 juin 2023
Le comité examine le projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada. Le ministre du Patrimoine canadien, Pablo Rodriguez, comparaît et répond aux questions. Les témoins sont le directeur parlementaire du budget Yves Giroux et Rolande Kpekou Tossou (Bureau du directeur parlementaire du budget) ainsi qu’Isabelle Mondou et Thomas Owen Ripley Patrimoine canadien).
Transports et communications - 6 juin 2023
Le comité se réunit pour examiner le projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne qui mettent du contenu de nouvelles à la disposition des utilisateurs au Canada. Les témoins sont Jeanette Ageson (Independent Online News Publishers of Canada), Monika Ille (Réseau de télévision des peuples autochtones), Jean LaRose (Dadan Sivunivut), David Skok (The Logic) et Ben Wood (All Business Online News Group).
Transports et communications - 30 mai 2023
Le comité étudie le projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada. Les témoins sont les représentants de diverses organisations du secteur des médias ainsi que des journalistes.
Transports et communications - 17 mai 2023
Le Comité se réunit pour étudier les parties Projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023. Comparaissent comme témoins devant le Comité le ministre des Transports Omar Alghabra, Serge Bijimine, Alain Langlois, Colin Stacey et Tamara Rudge (Transports Canada).
Transports et communications - 16 mai 2023
Le comité se réunit pour examiner certaines parties du projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023. Des représentants de l'Office des transports du Canada, de l'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, du Conseil national des lignes aériennes du Canada et de Air Passenger Rights, ainsi que l'ancien chef de l'exploitation d'Air Canada, Duncan Dee, comparaîtront devant le comité pour témoigner.
Transports et communications - 10 mai 2023
Le comité se réunit pour examiner le projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne qui mettent du contenu de nouvelles à la disposition des utilisateurs au Canada. Des représentants d'organisations de médias et de groupes de pression comparaissent en tant que témoins.
Transports et communications – 9 mai 2023
Le comité poursuit l’étude du projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada. Les témoins sont les représentants de divers médias et de la presse écrite.
Transports et communications - 3 mai 2023
Le Comité reprend son étude du projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne qui mettent du contenu de nouvelles à la disposition de personnes au Canada. Le Comité entend les témoins Rachel Curran, Marc Dinsdale (Meta Platforms Inc), Richard Gingras et Jason J. Kee (Google Canada).
Transports et communications - 2 mai 2023
Le comité poursuit son étude du projet de loi C-18, une loi concernant les plates-formes de communication en ligne qui mettent du contenu de nouvelles à la disposition des personnes au Canada. Les personnes suivantes comparaissent en tant que témoins : des représentants du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), de Friends of Canadian Broadcasting et de l'Institut Macdonald-Laurier, ainsi que l'universitaire Michael Geist.
Transports et communications - 25 avril 2023
Le Comité se réunit pour commencer son étude du projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne qui mettent du contenu de nouvelles à la disposition de personnes au Canada. Les témoins sont Joelle Paré, Thomas Owen Ripley (Patrimoine canadien), Isabelle Ranger (Affaires mondiales Canada), Chris Pedigo (Digital Content Next), Konrad von Finckenstein et Jean-Hugues Roy.