Le discours du Trône

Le discours du Trône
discours du trone 2020


Chaque session parlementaire commence par une journée de grande pompe. Celle-ci comprend le discours du gouverneur général (ou bien du monarque si celui-ci est au Canada), qui dévoile la ligne d'action et les priorités du gouvernement et qui convoque les parlementaires à retourner à leurs activités.

La procédure et les usages de la Chambre des communes: L’article 38 de la Loi constitutionnelle de 1867 autorise la convocation du Parlement : « Le gouverneur général convoquera, de temps à autre, la Chambre des Communes au nom de la Reine, par instrument sous le grand sceau du Canada. » Cet « instrument » prend la forme d’une série de proclamations du gouverneur général, faites sur la recommandation du premier ministre et publiées dans la Gazette du Canada. Le jour de la dissolution ou de la prorogation du Parlement, une proclamation fixe la date à laquelle le Parlement est convoqué. Conformément au principe de la continuité du Parlement, selon lequel une session se termine en prenant des dispositions pour la suivante, la proclamation se fait à la fin d’une session. Une deuxième proclamation confirme ou modifie cette date et peut fixer l’heure à laquelle le Parlement est convoqué pour « l’expédition des affaires » (on pourra avancer ou repousser la date par la suite). On procède à une troisième proclamation si la deuxième n’avait pas annoncé l’heure à laquelle le Parlement était convoqué. Il en revient presque toujours au représentant du monarque d'effectuer la lecture du discours du Trône. Il arrive parfois que le monarque effectue cette fonction lui-même. En 1939, le roi George VI a procédé à la lecture du discours au cours d'une visite royale d'avant-guerre au Canada. La reine Elizabeth II en fit de même en 1957 et en 1977. Que le discours soit prononcé par le roi, par la reine ou par le gouverneur général, une copie spéciale est imprimée sur papier parchemin et présentée à la Couronne par le Président de la Chambre. -- Le gouvernement élabore le discours que les députés débattront durant six jours au maximum après leur retour à la Chambre. Le processus commence par une motion de deux députés d'arrière-ban du gouvernement en vue de prendre en considération une adresse en réponse au discours du Trône : un bref message de remerciement au gouverneur général. Les débats commencent par « le jour des chefs » et un discours du chef de l'opposition. Puis, selon la tradition, la parole revient au Premier ministre du Canada et, ensuite, aux autres chefs de parti.