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Les comités de la chambre des communes
Affaires autochtones et du Nord – 14 décembre 2023
Les députés se réunissent pour poursuivre l'examen du projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements Métis, la mise en œuvre des traités conclus avec ces gouvernements et la modification d'autres lois en conséquence. Comparaissent comme témoins Martin Reiher, Michael Schintz, Blake McLaughlin (ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord) et Julia Redmond (ministère de la Justice).
Affaires autochtones et du Nord – 7 décembre 2023
Les députés se retrouvent pour reprendre l'examen du projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, portant mise en vigueur des traités conclus avec ces gouvernements et modifiant d'autres lois en conséquence. Les témoins sont Martin Reiher, Michael Schintz, Blake McLaughlin (ministère des Relations Couronne-Autocthones) ainsi que Julia Redmond (ministère de la Justice).
Affaires autochtones et du Nord – 5 décembre 2023
Les députés se réunissent pour poursuivre l'étude du projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements des Métis de l'Alberta, de l'Ontario et de la Saskatchewan, donnant effet aux traités conclus avec ces gouvernements et modifiant certaines lois en conséquence. Les témoins qui comparaissent devant le Comité sont Blake McLaughlin, Martin Reiher, Michael Schintz (ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord) et Julia Redmond (ministère de la Justice).
Affaires autochtones et du Nord – 30 novembre 2023
Les députés se réunissent pour examiner le projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, la mise en vigueur de traités conclus avec ces gouvernements et l'apport de modifications corrélatives à d'autres lois. Le ministre des Relations entre la Couronne et les Autochtones, Gary Anandasangaree, comparaît et répond aux questions. Comparaissent comme témoins Blake McLaughlin, Martin Reiher, Michael Schintz (ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord) et Julia Redmond (ministère de la Justice).
Affaires autochtones et du Nord- 28 novembre 2023
Les députés se réunissent pour poursuivre l'examen du projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, portant mise en vigueur des traités conclus avec ces gouvernements et modifiant d'autres lois en conséquence. Les témoins sont des porte-paroles de l'Assemblée des Premières Nations, de la Nation métisse de Cadotte Lake, de la Première Nation Kebaowek, de la section locale 2003 de la Métis Nation of Alberta Association et du Metis Settlements General Council.
Affaires autochtones et du Nord - 23 novembre 2023
Les députés se réunissent pour poursuivre l'examen du projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, portant mise en vigueur des traités conclus avec ces gouvernements et modifiant d'autres lois en conséquence. Les témoins sont Joel Abram (Association of Iroquois and Allied Indians), Dean Gladue (Métis Nation British Columbia) et Cassidy Caron (Ralliement national des Métis).
Affaires autochtones et du Nord - 9 novembre 2023
Le comité poursuit l’étude portant sur le projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, portant mise en vigueur des traités conclus avec ces gouvernements et modifiant d'autres lois en conséquence. Les témoins sont Ronald Quintal (Fort McKay Métis Nation) et Linda McVicar (Première Nation Animakee Wa Zhing 37) ainsi que Tony Belcourt, Steve Meawasige, Solomon Sanderson et Danette Starblanket.
Affaires autochtones et du Nord- 7 novembre 2023
Les députés se réunissent pour étudier le projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, la mise en vigueur de traités conclus avec ces gouvernements et modifiant certaines lois en conséquence. Les témoins suivants comparaissent devant le Comité : Al Benoit, William Goodon (Fédération des Métis du Manitoba), Angie Crerar (Métis Nation of Alberta), Autumn Laing-LaRose (Métis Nation-Saskatchewan), Ken Coates et Jason Madden.
Affaires autochtones et du Nord- 26 octobre 2023
Le comité étudie le projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, portant mise en vigueur des traités conclus avec ces gouvernements et modifiant d'autres lois en conséquence. Les témoins sont Andrea Sandmaier et Audrey Poitras (Métis Nation of Alberta), Margaret Froh et Mitchell Case (Nation métisse de l'Ontario) ainsi que Michelle LeClair (Métis Nation-Saskatchewan).
Affaires autochtones et du Nord- 24 octobre 2023
Le comité poursuit son étude sur la restitution des terres aux communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Shannin Metatawabin (Association nationale des sociétés autochtones de financement), Shelley Bear (Premières Nations Ochapowace) et Hayden King (Yellowhead Institute) comparaissent en tant que témoins.
Affaires autochtones et du Nord - 19 octobre 2023
Le comité se réunit pour poursuivre son étude sur la restitution de terres aux communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Le chef Stephen Augustine (Grand Conseil des Mi'kmaq), Graham Marshall (Première Nation de Membertou) et Adam Munnings (Première Nation de Semiahmoo) comparaîtront en tant que témoins devant le comité.
Affaires autochtones et du Nord- 17 octobre 2023
Le comité se réunit pour poursuivre son étude sur la restitution des terres aux communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Stephen Buffalo (Indian Resource Council Inc.), Patricia Mitchell (Manitoba USKE), Byron Louis (Okanagan Indian Band), Shady Al Hafez (Yellowhead Institute), Amanda Simon et Albert Marshall Jr. (National Aboriginal Lands Managers Association) comparaîtront en tant que témoins.
Affaires autochtones et du Nord- 5 octobre 2023
Le comité se réunit pour poursuivre ses travaux sur la restitution des terres aux collectivités des Premières Nations, inuites et métisses. Les témoins devant le comité sont Celeste Haldane, Mark Smith (Commission des traités de la Colombie-Britannique), Harold Calla (Conseil de gestion financière des Premières Nations) et Larry Innes
Affaires autochtones et du Nord- 26 septembre 2023
Les députés se réunissent afin d’élire le député John Aldag à la présidence du comité.
Affaires autochtones et du Nord - 29 mai 2023
Le comité commence ses travaux sur le Budget principal des dépenses de 2023-2024. Les ministres Patty Hajdu, Marc Miller et Dan Vandal comparaissent et répondent aux questions. Des fonctionnaires du ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et du ministère des Services aux Autochtones témoignent.
Affaires autochtones et du Nord- 19 juin 2023
Le comité se rassemble pour examiner le projet de loi C-51, Loi portant mise en vigueur du traité concernant l’autonomie gouvernementale et la reconnaissance de la Nation dakota de Whitecap / Wapaha Ska Dakota Oyate et modifiant d’autres lois en conséquence. Le ministre des Relations Couronne-Autochtones Marc Miller comparait et répond aux questions. Des porte-paroles de la Première Nation Whitecap Dakota, du ministère des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord et du ministère de la Justice comparaissent à titre de témoins.
Affaires autochtones et du Nord- 14 juin 2023
Le comité poursuit l’étude portant sur la restitution des terres aux communautés des Premières nations, des Inuits et des Métis. Les témoins sont des groupes d'intervenants représentant les communautés des Premières nations, des Inuits et des Métis.
Affaires autochtones et du Nord- 5 juin 2023
Le comité poursuit l’étude portant sur la restitution des terres aux communautés des Premières nations, des Inuits et des Métis. Les témoins sont Clarence T. (Manny) Jules (Commission de la fiscalité des premières nations) et Shannon Cumming (Nation métisse des Territoires du Nord-Ouest).
Affaires autochtones et du Nord – 31 mai 2023
Le comité poursuit son examen sur la restitution des terres appartenant aux Premières Nations, aux Inuits et aux communautés métisses. Les témoins sont Harold Calla (Conseil de gestion financière des premières nations), Sean Willy (Des Nedhe Development) et le chef Allan Polchies (Première nation de St. Mary’s).
Affaires autochtones et du Nord- 17 mai 2023
Le comité se réunit pour commencer son étude du rapport du directeur parlementaire du budget sur la recherche et l'analyse comparative du budget des dépenses du ministère des Relations avec les Autochtones et des Affaires du Nord et du ministère des Services aux Autochtones. Les témoins qui comparaissent devant le comité sont Daniel Quan-Watson et Darlene Bess (ministère des Relations avec les Autochtones et des Affaires du Nord), et Valerie Gideon, Philippe Thompson et Eric Guimond (ministère des Services aux Autochtones).